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Marques déposées par CONSEIL GENERAL DU VARTODO
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équi'découverte
Marque expirée - Marque en non vigueur

équi'découverte
CONSEIL GENERAL DU VAR Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3414663
Date de dépôt :
20/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2015
équi\'découverte de CONSEIL GENERAL DU VAR

Présentation de la marque équi'découverte

Déposée le 20 décembre 2005 par CONSEIL GENERAL DU VARTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « équi'découverte »

Le déposant est CONSEIL GENERAL DU VARTODO domicilié(e) 390 avenue des Lices, BP 1303,83076 TOULON CEDEX - 83076 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DU VAR DAEDAT Service Aménagement du Territoire domicilié(e) 390 avenue des Lices, BP 1303,83076 TOULON CEDEX - 83076 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque équi'découverte est expirée depuis le 20 décembre 2015.

CONSEIL GENERAL DU VAR a également déposé les autres marques suivantes : VAR MEDITERRANEE , Hôtel des Arts Centre méditerranéen d'art - Conseil général du Var , LA VALLEE DES ENERGIES NOUVELLES


CONSEIL GENERAL DU VAR Collectivité Territoriale - 390 avenue des Lices, BP 1303,83076 TOULON CEDEX - 83076 - France


CONSEIL GENERAL DU VAR DAEDAT Service Aménagement du Territoire - 390 avenue des Lices, BP 1303,83076 TOULON CEDEX - 83076 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Produit de l'imprimerie ; prospectus, brochures, topo-guide, cartes.Publicité, publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité en ligne sur réseau informatique.Activités sportives et culturelles à vocation équestre ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.